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RÈGLEMENT PLAN D'URBANISME 75-2004
Réglement concernant les grandes orientations de développement de la municipalité. |
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Plan d'affectation 1-15 000, REGLEMENT 75-2004
Plan annexé au réglement sur le Plan d'urbanisme concernant les grandes affectations du sol. |
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Plan d'affectation 1-7 500 (secteur urbain), REGLEMENT 75-2004
Plan annexé au réglement sur le Plan d'urbanisme concernant les grandes affectations du sol, plus spécifiquement le secteur urbain. |
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REGLEMENT ADMINISTRATION DES REGLEMENTS D'URBANISME 76-2004
Réglement concernant les procédures d'émission des permis et certificats ainsi que les dispositions administratives des règlements d'urbanisme. |
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REGLEMENT ZONAGE 77-2004
Réglement concernant les normes d'utilisation du sol, d'implantation des bâtiments et d'usage des immeubles. |
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Plan de zonage 1 : 15 000, REGLEMENT 77-2004
Plan de zonage annexé au règlement de zonage 77-2004 à l'échelle 1 : 15 500 montrant les limites des différentes zones de la Ville. |
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Plan de zonage 1 : 7 500 (secteur urbain), REGLEMENT 77-2004
Plan de zonage annexé au règlement de zonage 77-2004 à l'échelle 1 : 7 500 montrant les limites des différentes zones de la Ville. |
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Grilles de spécifications annexées au réglement de zonage 77-2004 pour les zones d'habitation
Grilles de spécifications concernant les dispositions particulières applicables à chaque zone. |
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Grilles de spécifications annexées au réglement de zonage 77-2004 pour les zones agricoles
Grilles de spécifications concernant les dispositions particulières applicables à chaque zone. |
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Grilles de spécifications annexées au réglement de zonage 77-2004 pour les zones commerciales
Grilles de spécifications concernant les dispositions particulières applicables à chaque zone. |
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Grilles de spécifications annexées au réglement de zonage 77-2004 pour les zones communautaires
Grilles de spécifications concernant les dispositions particulières applicables à chaque zone. |
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Grilles de spécifications annexées au réglement de zonage 77-2004 pour les zones industrielles
Grilles de spécifications concernant les dispositions particulières applicables à chaque zone. |
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Grilles de spécifications annexées au réglement de zonage 77-2004 pour les zones récréatives
Grilles de spécifications concernant les dispositions particulières applicables à chaque zone. |
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Grilles de spécifications annexées au réglement de zonage 77-2004 pour les zones de réserves urbaines
Grilles de spécifications concernant les dispositions particulières applicables à chaque zone. |
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REGLEMENT LOTISSEMENT 78-2004
Réglement concernant les dimensions des lots, des rues et des parcs. |
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REGLEMENT CONSTRUCTION 79-2004
Réglement concernant les normes applicables aux bâtiments relativement aux travaux de construction, réparation, transformation, etc. |
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RCI 2001-02 Abattage d'arbres (Vig 2001-07-25)
Règlement visant à contrôler l'abattage d'arbres. |
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RCI 2001-04 Prohibition de certains éléments de fortification et de protection d'une construction (Vig 2001-08-10)
Règlement visant à contrôler l'installation de certains éléments de fortification dans les bâtiments. |
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RCI 2001-05 Application du Code National du Bâtiment - Canada 1995 (modifié) (Vig 2001-11-01)
Règlement concernant l'application du code national du bâtiment - Canada 1995 |
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RCI 2006-04 Relatif aux rives, littoral et plaines inondables V. ADM 2007-12-13
Règlement concernant les normes applicables aux rives, littoral et dans les plaines inondables. |
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RCI 2007-12 Relatif à la cohabitation des usages agricoles et non agricoles (Vig 2008-04-29)
Règlement concernant les normes pour les usages agricoles et non agricoles. |
